Permis de construire Chantier commencé

08803723D0002

Transformation avec extension de surface

Basse Sur Le Rupt / Vosges / Grand Est

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Adresse 19 ROUTE DE L'ENVERS BASSE SUR LE RUPT 88120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

32 m²

Surface démolie

31 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/01/2023

Autorisation

20/01/2023

Décision

20/01/2023

Début chantier

21/01/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Basse Sur Le Rupt (88037)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88120
Adresse: 19 ROUTE DE L'ENVERS BASSE SUR LE RUPT 88120

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 31 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 31 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	344 m²	32 m²	31 m²	313 m²	313 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES HIRONDELLES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 454
Parcelle 2: A 455
Parcelle 3: A 456

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES HIRONDELLES

SIREN 909117731

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE MARIE NOCK (CHASSIGNOLLE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

SEBASTIEN LAURENT NOCK

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 19
Voie terrain: ROUTE DE L'ENVERS
Localité terrain: BASSE SUR LE RUPT
Commune source: 88037
SIREN demandeur: 909117731
SIRET demandeur: 90911773100010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BASSE SUR LE RUPT
Code postal demandeur: 88120
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 21/01/2023
Date réelle d’autorisation: 20/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 21/01/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Basse Sur Le Rupt, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 134 m²