Permis de construire Autorisé

08304821J0071

Nouvelle construction

La Croix Valmer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 3322 BD SAINT RAPHAEL LA CROIX VALMER 83420

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

624 m²

Surface démolie

372 m²

Surface du terrain

1.630 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

28/12/2021

Décision

28/12/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Croix Valmer (83048)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83420
Adresse: 3322 BD SAINT RAPHAEL LA CROIX VALMER 83420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 372 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 372 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	372 m²	624 m²	372 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 9
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MALA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AT 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MALA

SIREN 899285902

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAXIME COTTE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

SHMC HOLDING

SIREN 881467294

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAXIME COTTE

Président de SAS - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3322
Voie terrain: BD SAINT RAPHAEL
Localité terrain: LA CROIX VALMER
Commune source: 83048
SIREN demandeur: 899285902
SIRET demandeur: 89928590200016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CAVALAIRE SUR MER
Code postal demandeur: 83240
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 28/12/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 9
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

La Croix Valmer, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 248 m²