Permis de construire Chantier commencé

0691412300017

Nouvelle construction

Mornant / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENUE DU SOUVENIR AVENUE MORNANT 69440

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.957 m²

Surface démolie

175 m²

Surface du terrain

2.455 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

11/03/2024

Décision

11/03/2024

Début chantier

17/12/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mornant (69141)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69440
Adresse: AVENUE DU SOUVENIR AVENUE MORNANT 69440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 175 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 67 m²
Locaux démolis: 108 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	67 m²	1.410 m²	67 m²	0 m²
Locaux	108 m²	547 m²	108 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI RICHEBOURG
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BK 221
Parcelle 2: BK 222

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DU SOUVENIR AVENUE
Localité terrain: MORNANT
Commune source: 69141
SIREN demandeur: 323374504
SIRET demandeur: 32337450400021
Code APE demandeur: 41.10D
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 11/03/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 17/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 22
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/03/2024