Permis de construire Chantier commencé

04302017Y0045

Nouvelle construction

Bas-En-Basset / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DES SOEURS ZONE DU MARAIS BAS-EN-BASSET 43210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.693 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.306 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/12/2018

Autorisation

28/03/2018

Décision

28/03/2018

Début chantier

03/12/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bas-En-Basset (43020)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43210
Adresse: RUE DES SOEURS ZONE DU MARAIS BAS-EN-BASSET 43210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.919 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	774 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 26
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 14
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 5
Accession sociale hors PTZ: 9
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ATRIUM
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AS 189
Parcelle 2: AS 274
Parcelle 3: AS 382

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ATRIUM

SIREN 804713618

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL COURAT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1976

BERNARD DESGACHES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1967

XAVIER LIONEL FRANCOIS LANGLOYS

Directeur Général - né(e) en 1960

SEBASTIEN FREDERIC BARTHELEMY

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES SOEURS
Lieu-dit terrain: ZONE DU MARAIS
Localité terrain: BAS-EN-BASSET
Commune source: 43020
SIREN demandeur: 804713618
SIRET demandeur: 80471361800010
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: ST ETIENNE
Code postal demandeur: 42000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 03/12/2018
Date réelle d’autorisation: 28/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 03/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/02/2018