Logements créés
Non renseigné
Extension de surface sans transformation
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.042 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
25.246 m2
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
29/07/2016
Décision
29/07/2016
Début chantier
10/10/2016
Fin travaux
30/07/2019
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 634 m2 | 521 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 634 m2 | 521 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
EMMANUEL RIGOBERT
Gérant - né(e) en 1986
LAËTITIA MARIE RIGOBERT (TETAZ)
Gérant - né(e) en 1986
PATRICK JOSEPH RENE RIGOBERT
Gérant - né(e) en 1957
STEPHANE RIGOBERT
Gérant - né(e) en 1987
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Saint Martin Bellevue, Haute-Savoie
Transformation avec extension de surface
Saint Martin Bellevue, Haute-Savoie
Nouvelle construction
Saint Martin Bellevue, Haute-Savoie
Transformation avec extension de surface
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Nouvelle construction
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Fillière, Haute-Savoie
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Filliere, Haute-Savoie
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