Permis de construire Travaux terminés

0382291410037

Nouvelle construction

Meylan / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 57 AV DU GRESIVAUDAN MEYLAN 38240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

299 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.080 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/06/2015

Autorisation

21/01/2015

Décision

21/01/2015

Début chantier

20/06/2015

Fin travaux

05/02/2018

Localisation

Commune: Meylan (38229)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38240
Adresse: 57 AV DU GRESIVAUDAN MEYLAN 38240

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	130 m²	299 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AVENIR CONSTRUCTION RENOVATION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AM 7
Parcelle 2: AM 8

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ACCESS CONSTRUCTION RENOVATION (ACR)

SIREN 509003679

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT DANIEL MOCELLIN

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 57
Voie terrain: AV DU GRESIVAUDAN
Localité terrain: MEYLAN
Commune source: 38229
SIREN demandeur: 509003679
SIRET demandeur: 50900367900016
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: EYBENS
Code postal demandeur: 38320
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 20/06/2015
Date réelle d’autorisation: 21/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 05/02/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/09/2014