Permis de construire Travaux terminés

07218116Z0184

Nouvelle construction

Le Mans / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse 194 AV RUBILLARD CHM LE MANS 72000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

46.206 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

115.391 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/06/2017

Décision

27/06/2017

Début chantier

23/07/2017

Fin travaux

18/09/2020

Localisation

Commune: Le Mans (72181)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72000
Adresse: 194 AV RUBILLARD CHM LE MANS 72000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	876 m²	23.103 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	876 m²	23.103 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HOPITAL LE MANS
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AK 76
Parcelle 2: AK 72
Parcelle 3: AK 71

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HOPITAL LE MANS

SIREN 267200160

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 194
Voie terrain: AV RUBILLARD
Lieu-dit terrain: CHM
Localité terrain: LE MANS
Commune source: 72181
SIREN demandeur: 267200160
SIRET demandeur: 26720016000013
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: LE MANS
Code postal demandeur: 72000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 23/07/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 18/09/2020
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2016