Permis de construire Autorisé

0690192600011

Diminution de surface sans transformation

Belleville / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0003 DU PRE DE L ARDIERES BELLEVILLE 69220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

25,20 m²

Surface du terrain

763 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/03/2026

Autorisation

04/06/2026

Décision

04/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belleville (69019)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69220
Adresse: 0003 DU PRE DE L ARDIERES BELLEVILLE 69220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Lotissement

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 25,20 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 25,20 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Issue de transformation
Habitation	160 m²	25,20 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	25,20 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	25,20 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AH 537

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0003
Voie terrain: DU PRE DE L ARDIERES
Localité terrain: BELLEVILLE
Commune source: 69019
Localité demandeur: BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Code postal demandeur: 69220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 30/03/2026
Date réelle d’autorisation: 04/06/2026
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/04/2026