Permis de construire Autorisé

0385162110015

Nouvelle construction

La Tronche / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse POINT KILOMETRIQUE 47 DE L LA TRONCHE 38700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

86 m²

Surface démolie

60 m²

Surface du terrain

344 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/12/2021

Décision

17/12/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Tronche (38516)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38700
Adresse: POINT KILOMETRIQUE 47 DE L LA TRONCHE 38700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 60 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 60 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	60 m²	0 m²	60 m²
Locaux	0 m²	43 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	43 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYND MIXTE BASSINS HYDRAULIQUES ISERE
Code juridique demandeur: 7355
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AO 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYND MIXTE BASSINS HYDRAULIQUES ISERE

SIREN 253805105

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: POINT KILOMETRIQUE 47 DE L
Localité terrain: LA TRONCHE
Commune source: 38516
SIREN demandeur: 253805105
SIRET demandeur: 25380510500017
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38022
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/12/2021
Type de service public: Ouvrage spécial

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2022