Permis de construire Chantier commencé

0541962600002

Transformation avec extension de surface

Flavigny-Sur-Moselle / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 46 RUE DU DOYEN JACQUES PARISOT FLAVIGNY-SUR-MOSELLE 54630

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

15 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

52.750 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/02/2026

Autorisation

06/03/2026

Décision

06/03/2026

Début chantier

09/03/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Flavigny-Sur-Moselle (54196)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54630
Adresse: 46 RUE DU DOYEN JACQUES PARISOT FLAVIGNY-SUR-MOSELLE 54630

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Résidence pour personnes handicapées

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	15 m²	0 m²	0 m²	471 m²
Locaux	471 m²	0 m²	0 m²	471 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	471 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY
Code juridique demandeur: 8311
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AD 158

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY

SIREN 331102863

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 46
Voie terrain: RUE DU DOYEN JACQUES PARISOT
Localité terrain: FLAVIGNY-SUR-MOSELLE
Commune source: 54196
SIREN demandeur: 331102863
SIRET demandeur: 33110286300015
Code APE demandeur: 94.20Z
Localité demandeur: VANDOEUVRE LES NANCY
Code postal demandeur: 54500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Prise en compte ouverture chantier: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 11/02/2026
Date réelle d’autorisation: 06/03/2026
Date réelle d’ouverture chantier: 09/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

06/05/2026

0541962600020

Flavigny-Sur-Moselle, Meurthe-et-Moselle

Flavigny-Sur-Moselle, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 169 m²