Permis de construire Autorisé

0130012500026

Non renseigné

Aix-En-Provence / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 9001 CH ES AUBEPINES ASSOCIATION CHIENS GUIDE D'AVEUGLES AIX-EN-PROVENCE 13090

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

11.222 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/09/2025

Décision

15/09/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aix-En-Provence (13001)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13090
Adresse: 9001 CH ES AUBEPINES ASSOCIATION CHIENS GUIDE D'AVEUGLES AIX-EN-PROVENCE 13090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D AIX EN PROVENCE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ID 26
Parcelle 2: ID 47
Parcelle 3: ID 48

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D AIX EN PROVENCE

SIREN 211300017

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9001
Voie terrain: CH ES AUBEPINES
Lieu-dit terrain: ASSOCIATION CHIENS GUIDE D'AVEUGLES
Localité terrain: AIX-EN-PROVENCE
Commune source: 13001
SIREN demandeur: 211300017
SIRET demandeur: 21130001700012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: AIX-EN-PROVENCE
Code postal demandeur: 13616
Prise en compte autorisation: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 202509
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 15/09/2025

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