Permis de construire Travaux terminés

05602912C0001

Non renseigné

Calan / Morbihan / Bretagne

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Adresse RUE DU LEVANT DE GUERVIHAN CALAN 56240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

14/01/2013

Décision

14/01/2013

Début chantier

09/12/2013

Fin travaux

31/03/2014

Localisation

Commune: Calan (56029)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56240
Adresse: RUE DU LEVANT DE GUERVIHAN CALAN 56240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BMJ IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: D 805
Parcelle 2: D 806

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BMJ IMMOBILIER

SIREN 493890149

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-PAULE LE MOIGNO

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU LEVANT DE GUERVIHAN
Localité terrain: CALAN
Commune source: 56029
SIREN demandeur: 493890149
SIRET demandeur: 49389014900013
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: LA TRINITE-SUR-MER
Code postal demandeur: 56470
Prise en compte autorisation: 2013-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 14/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 09/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2014

Calan, Morbihan

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²