Permis de construire Autorisé

0383372510010

Diminution de surface sans transformation

Rives / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ESPACE TROIS FONTAINES RIVES 38140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

40 m²

Surface démolie

155 m²

Surface du terrain

5.278 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/12/2025

Autorisation

27/04/2026

Décision

27/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rives (38337)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38140
Adresse: ESPACE TROIS FONTAINES RIVES 38140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 155 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 155 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	370 m²	40 m²	155 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L2BS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AM 387

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ESPACE TROIS FONTAINES
Localité terrain: RIVES
Commune source: 38337
SIREN demandeur: 895270304
SIRET demandeur: 89527030400010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: IZEAUX
Code postal demandeur: 38140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 16/12/2025
Date réelle d’autorisation: 27/04/2026
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : 24 Surface : 1.676 m²

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