Permis d amenager Travaux terminés

07416918C0001

Non renseigné

Marnaz / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE L'ETOILE LES CORBATTES MARNAZ 74460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.072 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/09/2020

Autorisation

29/03/2018

Décision

29/03/2018

Début chantier

29/01/2019

Fin travaux

11/09/2020

Localisation

Commune: Marnaz (74169)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74460
Adresse: ROUTE DE L'ETOILE LES CORBATTES MARNAZ 74460

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0A 6845
Parcelle 2: 0A 6844

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE L'ETOILE
Lieu-dit terrain: LES CORBATTES
Localité terrain: MARNAZ
Commune source: 74169
Localité demandeur: MARNAZ
Code postal demandeur: 74460
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 11/09/2020
Date réelle d’autorisation: 29/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 29/01/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 11/09/2020

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