Logements créés
1
Permis de construire
Autorisé
02629320V0001
Nouvelle construction
Adresse
CHEMIN DU FLACHET SAINT-AVIT 26330
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
27 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
3.820 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
07/09/2020
Décision
07/09/2020
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint-Avit (26293)
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 26330
- Adresse
- CHEMIN DU FLACHET SAINT-AVIT 26330
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Autre résidence
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 27 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.730 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- GRTGAZ
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2020
- Parcelle 1
- C 741
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANNE-MARIE PEREZ
Administrateur - né(e) en 1963
CECILE CAROLINE VALERIE DALLET (BLONDEAU)
Administrateur - né(e) en 1974
CÉDRIC DESMEDT
Administrateur - né(e) en 1975
DIMITRI PATRICK ROUXEL SPOLIANSKY
Administrateur - né(e) en 1974
GAELLE CABUT
Administrateur - né(e) en 1982
PAUL JEAN MARIE BIZOT-ESPIARD
Administrateur - né(e) en 1992
LUDOVIC STEIN
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1985
VINCENT DE LAHARPE
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1967
SANDRINE MEUNIER-AUBER (DEGRANGE)
Directeur Général - né(e) en 1971
SANDRA VU QUANG (ROCHE)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1971
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ERIC SEYVOS
Président de SAS - né(e) en 1971
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)
Administrateur - né(e) en 1968
LAURENCE DUBOIS (THEVENON)
Administrateur - né(e) en 1969
VERONIQUE CUISSOT (MEYER)
Administrateur - né(e) en 1975
FRÉDÉRIC GOURD
Président de SAS - né(e) en 1972
BERTRAND BOISSELIER
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Commissaire aux comptes titulaire
COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E. (CFCE)
SIREN 602006116
Personnes physiques identifiées dans cette branche
HERVE TANGUY
Directeur Général - né(e) en 1971
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FABRICE BREGIER
Administrateur - né(e) en 1961
LUCIE SYLVIE MUNIESA
Administrateur - né(e) en 1975
MARIE-CLAIRE DAVEU (COLIN)
Administrateur - né(e) en 1971
MARIE-JOSE NADEAU
Administrateur - né(e) en 1953
MICHEL GIANNUZZI
Administrateur - né(e) en 1964
PATRICE DURAND
Administrateur - né(e) en 1953
ROSS LACHLAN MC INNES
Administrateur - né(e) en 1954
GILDAS PIERRE GEORGES GOUVAZÉ
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1980
CELINE FORNARO
Autre - né(e) en 1976
CHRISTOPHE AGOGUE
Autre - né(e) en 1961
MAGALI VIOT (CARTIER)
Autre - né(e) en 1971
YOAN KOSNAR
Autre - né(e) en 1975
CATHERINE MACGREGOR (FIAMMA)
Directeur Général - né(e) en 1972
JEAN PIERRE LUC CLAMADIEU
Président du conseil d'administration - né(e) en 1958
Personnes physiques identifiées dans cette branche
OLIVIER GALLEZOT
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977
JEAN-ROCH MICHEL VARON
Président de SAS - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- CHEMIN DU FLACHET
- Localité terrain
- SAINT-AVIT
- Commune source
- 26293
- SIREN demandeur
- 440117620
- SIRET demandeur
- 44011762001530
- Code APE demandeur
- 49.50Z
- Localité demandeur
- LYON
- Code postal demandeur
- 69000
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2020-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2020-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2020
- Date réelle d’autorisation
- 07/09/2020
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
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Logements : 1
Surface : 0 m2
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Transformation avec extension de surface
Logements : 1
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Permis de construire
02629316V0001
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Logements : 5
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