Permis de construire Travaux terminés

09558515O0055

Transformation sans extension ni diminution de surface

Sarcelles / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 11 BI RUE DE MONTFLEURY SARCELLES 95200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

25/07/2016

Décision

25/07/2016

Début chantier

25/09/2016

Fin travaux

24/02/2017

Localisation

Commune: Sarcelles (95585)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95200
Adresse: 11 BI RUE DE MONTFLEURY SARCELLES 95200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	64 m²	0 m²	0 m²	64 m²	64 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 501

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11 BI
Voie terrain: RUE DE MONTFLEURY
Localité terrain: SARCELLES
Commune source: 95585
Localité demandeur: DEUIL-LA-BARRE
Code postal demandeur: 95170
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 25/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 25/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 24/02/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/07/2015

09558515O0061

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/09/2016

09558515O0057

Sarcelles, Val-d'Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/07/2016

09558515O0056

Sarcelles, Val-d'Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/06/2016

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Logements : 1 Surface : 90 m²

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Mis à jour ce mois-ci 29/04/2016

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 8 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/03/2016

09558515O0050

Sarcelles, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 25 Surface : 1.516 m²

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Mis à jour ce mois-ci 13/01/2016

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Logements : 1 Surface : 75 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 13 m²

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Logements : 1 Surface : 29 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 23 m²

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Logements : 1 Surface : 26 m²