Permis de demolir Autorisé

08310721S0001

Non renseigné

Roquebrune-Sur-Argens / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 1552 CHEMIN DES ISCLES ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS 83520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.225 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

22/07/2021

Décision

22/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roquebrune-Sur-Argens (83107)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83520
Adresse: 1552 CHEMIN DES ISCLES ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS 83520

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BH 87

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION

SIREN 200035319

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1552
Voie terrain: CHEMIN DES ISCLES
Localité terrain: ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Commune source: 83107
SIREN demandeur: 200035319
SIRET demandeur: 20003531900090
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: SAINT RAPHAEL
Code postal demandeur: 83700
Prise en compte autorisation: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 202107
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 22/07/2021

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