Declaration prealable Travaux terminés

05408023T0040

Nouvelle construction

Blenod-Les-Toul / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse ROUTE DE TOUL BLENOD-LES-TOUL 54113

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

35 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.115 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

05/09/2023

Décision

05/09/2023

Début chantier

05/12/2023

Fin travaux

01/07/2024

Localisation

Commune: Blenod-Les-Toul (54080)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54113
Adresse: ROUTE DE TOUL BLENOD-LES-TOUL 54113

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	143 m²	0 m²
Locaux	567 m²	35 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	567 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AB 336
Parcelle 2: AB 337
Parcelle 3: AB 338

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE TOUL
Localité terrain: BLENOD-LES-TOUL
Commune source: 54080
Localité demandeur: BLENOD LES TOUL
Code postal demandeur: 54113
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 05/09/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 05/12/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/08/2023