Permis de construire Chantier commencé

09201423A0007

Nouvelle construction

Bourg-La-Reine / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 33 AV DU PETIT CHAMBORD BOURG-LA-REINE 92340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

116 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.775 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

31/07/2023

Décision

31/07/2023

Début chantier

01/08/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourg-La-Reine (92014)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92340
Adresse: 33 AV DU PETIT CHAMBORD BOURG-LA-REINE 92340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	282 m²	0 m²
Locaux	1.695 m²	116 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.695 m²	116 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BOURG LA REINE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: S 217
Parcelle 2: S 214

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BOURG LA REINE

SIREN 219200144

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: AV DU PETIT CHAMBORD
Localité terrain: BOURG-LA-REINE
Commune source: 92014
SIREN demandeur: 219200144
SIRET demandeur: 21920014400018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BOURG-LA-REINE
Code postal demandeur: 92340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 31/07/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2023
Type de service public: Enseignement et recherche

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