Permis de construire Chantier commencé

0920631600091

Transformation sans extension ni diminution de surface

Rueil-Malmaison / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 14 PL DE L EGLISE RUEIL-MALMAISON 92500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

833 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

16/12/2016

Décision

16/12/2016

Début chantier

01/01/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rueil-Malmaison (92063)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92500
Adresse: 14 PL DE L EGLISE RUEIL-MALMAISON 92500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	740 m²	0 m²	0 m²	0 m²	40 m²
Locaux	287 m²	0 m²	0 m²	40 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AR 495

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: PL DE L EGLISE
Localité terrain: RUEIL-MALMAISON
Commune source: 92063
Localité demandeur: PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
Code postal demandeur: 75016
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 16/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/01/2017
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/01/2017

0920631600090

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Logements : 2 Surface : 156 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/12/2016

0920631600096

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 435 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/11/2016

0920631600085

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Logements : 2 Surface : 382 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/11/2016

0920631600088

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 205 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/11/2016

0920631600094

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Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 45 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/10/2016

0920631600093

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Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/10/2016

0920631600041

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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