Permis de construire Autorisé

07329020R1033

Nouvelle construction

Val-Cenis / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DES CRUEUX LANSLEBOURG VAL-CENIS 73500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7.389 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

710 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

12/02/2021

Décision

12/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Val-Cenis (73290)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73500
Adresse: CHEM DES CRUEUX LANSLEBOURG VAL-CENIS 73500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.926 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	2.463 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAINT CHARLES 2
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: H 1651
Parcelle 2: H 1644

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAINT CHARLES 2

SIREN 850572157

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RICHARD LOUIS CHARLES GRAVIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Gérant et associé indéfiniment responsable

RICK STONE

SIREN 824720809

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RICHARD LOUIS CHARLES GRAVIER

Président de SAS - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

EUREX - AUDIT RHONE-ALPES (EUREX - AUDIT RHONE-ALPES)

SIREN 812717320

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADEBAYO ACHILLE FRANCK LABINTAN

Autre - né(e) en 1978

ALEXANDRE CHRISTOPHE YANNICK BOUTARIN

Autre - né(e) en 1972

BRUNO ANDRE FRANCOIS BERNARD MICHEL

Autre - né(e) en 1967

PHILIPPE PIERRE MICHEL JULITA

Autre - né(e) en 1971

GERALDINE MADRIGAL (MONARD)

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DES CRUEUX
Lieu-dit terrain: LANSLEBOURG
Localité terrain: VAL-CENIS
Commune source: 73290
SIREN demandeur: 850572157
SIRET demandeur: 85057215700012
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: VAL-CENIS
Code postal demandeur: 73500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 12/02/2021
Type de service public: Non rempli

Val-Cenis, Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 33 m²