Permis de construire Autorisé

04223323R0002

Nouvelle construction

Saint-Haon-Le-Vieux / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 412 RTE DES ESSARTS SAINT-HAON-LE-VIEUX 42370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.031 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

55.213 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

09/06/2023

Décision

09/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Haon-Le-Vieux (42233)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42370
Adresse: 412 RTE DES ESSARTS SAINT-HAON-LE-VIEUX 42370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.005 m²	1.031 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ZA PLACE BOUTHIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 1923
Parcelle 2: A 2271
Parcelle 3: A 2177

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ZA PLACE BOUTHIER

SIREN 894588664

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU CHABRY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

THOMAS BENOIT CHABRY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

XAVIER FORGE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Société liée

CMB

SIREN 894459320

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU CHABRY

Gérant - né(e) en 1988

Société liée

XF5G

SIREN 894357672

Personnes physiques identifiées dans cette branche

XAVIER FORGE

Président de SAS - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 412
Voie terrain: RTE DES ESSARTS
Localité terrain: SAINT-HAON-LE-VIEUX
Commune source: 42233
SIREN demandeur: 894588664
SIRET demandeur: 89458866400017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-HAON-LE-VIEUX
Code postal demandeur: 42370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 09/06/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/09/2023

04223323R0004

Saint-Haon-Le-Vieux, Loire

Saint-Haon-Le-Vieux, Loire

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 237 m²