Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
06119813B0001
Nouvelle construction
Adresse
LE BUISSON GUERQUESALLES 61120
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
3.618 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
54.300 m2
Dates du dossier
Dépôt
25/06/2016
Autorisation
03/07/2013
Décision
03/07/2013
Début chantier
24/02/2015
Fin travaux
25/06/2016
Localisation
- Commune
- Guerquesalles (61198)
- Département
- Orne (61)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 61120
- Adresse
- LE BUISSON GUERQUESALLES 61120
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 2.596 m2 | 1.809 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 2.596 m2 | 1.809 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- B 167
- Parcelle 2
- B 166
- Parcelle 3
- B 149
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- LE BUISSON
- Localité terrain
- GUERQUESALLES
- Commune source
- 61198
- Localité demandeur
- GUERQUESALLES
- Code postal demandeur
- 61120
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-07
- Prise en compte ouverture chantier
- 2015-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-07
- Date réelle de dépôt
- 25/06/2016
- Date réelle d’autorisation
- 03/07/2013
- Date réelle d’ouverture chantier
- 24/02/2015
- Date réelle d’achèvement travaux
- 25/06/2016
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06119824B0001
Guerquesalles, Orne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06119816B0005
Guerquesalles, Orne
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 600 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06119816B0004
Guerquesalles, Orne
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 504 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06119814B0001
Guerquesalles, Orne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 38 m2