Permis de construire Autorisé

06010314B0008

Diminution de surface sans transformation

Bresles / Oise / Hauts-de-France

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Adresse CHEM DES PASSANTS BRESLES 60510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

596 m²

Surface démolie

2.862 m²

Surface du terrain

4.621 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

13/01/2015

Décision

13/01/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bresles (60103)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60510
Adresse: CHEM DES PASSANTS BRESLES 60510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.862 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.431 m²
Commerce démoli: 1.431 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.431 m²	298 m²	1.431 m²
Commerce	1.431 m²	298 m²	1.431 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 102

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DES PASSANTS
Localité terrain: BRESLES
Commune source: 60103
Localité demandeur: LA NEUVILLE-EN-HEZ
Code postal demandeur: 60510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 13/01/2015
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/02/2015