Permis de construire Autorisé

07421522A0011

Nouvelle construction

Praz-Sur-Arly / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0148 ROUTE DU VAL D ARLY PRAZ-SUR-ARLY 74120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.724 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.343 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

07/12/2022

Décision

07/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Praz-Sur-Arly (74215)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74120
Adresse: 0148 ROUTE DU VAL D ARLY PRAZ-SUR-ARLY 74120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.388 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	336 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PRAZ SUR ARLY CENTRE 2022
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 3797
Parcelle 2: 0A 2410
Parcelle 3: 0A 2416

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PRAZ SUR ARLY CENTRE 2022

SIREN 911570240

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE JEAN PIERRE MARC BOURIOT

Gérant - né(e) en 1962

Autre

BDL PROMOTION

SIREN 325090678

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUCIEN YVON MAURICE BORDET

Directeur Général - né(e) en 1944

PHILIPPE BOURIOT

Président de SAS - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

434713871

SIREN 434713871

Commissaire aux comptes suppléant

IN EXTENSO AUDIT

SIREN 401870936

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCALE CHARLIER (LUCAS)

Président de SAS - né(e) en 1965

Société liée

VOLTAIRE INVESTISSEMENTS

SIREN 441865763

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK JEAN RAYMOND DUSSERT-ROSSET

Président de SAS - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0148
Voie terrain: ROUTE DU VAL D ARLY
Localité terrain: PRAZ-SUR-ARLY
Commune source: 74215
SIREN demandeur: 911570240
SIRET demandeur: 91157024000018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BRON
Code postal demandeur: 69500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 07/12/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Praz-Sur-Arly, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²