Permis de construire Travaux terminés

04402320B0009

Nouvelle construction

Bouvron / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LA DUTY BOUVRON 44130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

296 m²

Surface démolie

70 m²

Surface du terrain

11.384 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/11/2020

Autorisation

25/05/2020

Décision

25/05/2020

Début chantier

26/11/2020

Fin travaux

15/07/2021

Localisation

Commune: Bouvron (44023)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44130
Adresse: LA DUTY BOUVRON 44130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 70 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 35 m²
Agricole démoli: 35 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	35 m²	148 m²	35 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	35 m²	148 m²	35 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE CALAN
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: YE 73
Parcelle 2: YE 135

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE CALAN

SIREN 380601849

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE JOSE JACQUES GENDRON

Gérant - né(e) en 1965

KILLIAN JOSEPH ETIENNE GENDRON

Gérant - né(e) en 1992

LAURENCE MARIE JOSEPHE GENDRON (LEMARIE)

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA DUTY
Localité terrain: BOUVRON
Commune source: 44023
SIREN demandeur: 380601849
SIRET demandeur: 38060184900017
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: BOUVRON
Code postal demandeur: 44130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 26/11/2020
Date réelle d’autorisation: 25/05/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 26/11/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2021
Type de service public: Non rempli

Bouvron, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 61 m²