Logements créés
Non renseigné
Non renseigné
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
1.714 m2
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
03/11/2020
Décision
03/11/2020
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Aucune information communiquée sur les logements.
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SYLVIANE JACQUELINE MOZAS (BOVER)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953
ERIC DOMINIQUE BERNARD MOZAS
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SYLVIE-ANNE JACQUELINE MOZAS (BOVER)
Directeur Général - né(e) en 1953
ERIC DOMINIQUE BERNARD MOZAS
Président de SAS - né(e) en 1961
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Hecq, Nord
Hecq, Nord
Hecq, Nord
Hecq, Nord
Extension de surface sans transformation
Hecq, Nord
Nouvelle construction
Hecq, Nord
Nouvelle construction
Hecq, Nord
Nouvelle construction
Hecq, Nord
Nouvelle construction
Hecq, Nord
Nouvelle construction