Permis de construire Annulé

04808814B0001

Nouvelle construction

La Malene / Lozère / Occitanie

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Adresse CAUQUENAS LA MALENE 48210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

600 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.600 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/11/2015

Autorisation

16/05/2014

Décision

16/05/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Malene (48088)
Département: Lozère (48)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 48210
Adresse: CAUQUENAS LA MALENE 48210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	450 m²	600 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MDTP SARL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 813

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MDTP SARL

SIREN 450077482

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID MONTIALOUX (MONTIALOUX)

Liquidateur - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CAUQUENAS
Localité terrain: LA MALENE
Commune source: 48088
SIREN demandeur: 450077482
SIRET demandeur: 45007748200013
Code APE demandeur: 43.12B
Localité demandeur: LA MALENE
Code postal demandeur: 48210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 13/11/2015
Date réelle d’autorisation: 16/05/2014
Type de service public: Non rempli

La Malene, Lozère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 160 m²