Permis de construire Chantier commencé

09306119B0010

Nouvelle construction

Le Pre Saint-Gervais / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 6 BIS RUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT LE PRE SAINT-GERVAIS 93310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

154 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/05/2021

Autorisation

06/11/2019

Décision

06/11/2019

Début chantier

07/05/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Pre Saint-Gervais (93061)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93310
Adresse: 6 BIS RUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT LE PRE SAINT-GERVAIS 93310

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	154 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI JBC6
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A0 87
Parcelle 2: A0 88

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI JBC6

SIREN 850792128

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOUISE LOYER

Autre - né(e) en 2013

SOLENNE BLONDET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6 BIS
Voie terrain: RUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT
Localité terrain: LE PRE SAINT-GERVAIS
Commune source: 93061
SIREN demandeur: 850792128
SIRET demandeur: 85079212800017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ROSNY SOUS BOIS
Code postal demandeur: 93310
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 07/05/2021
Date réelle d’autorisation: 06/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 07/05/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : - Surface : 14 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 70 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 51 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 33 m²

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