Permis de construire Chantier commencé

0383432520007

Nouvelle construction

Romagnieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 116 IMPASSE DE LA GRAND'RAIE ROMAGNIEU 38480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.036 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

28.587 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/01/2026

Décision

15/01/2026

Début chantier

16/01/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Romagnieu (38343)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38480
Adresse: 116 IMPASSE DE LA GRAND'RAIE ROMAGNIEU 38480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	917 m²	1.018 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	917 m²	1.018 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES TREIZE PAS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZA 177

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES TREIZE PAS

SIREN 344253695

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN MICHEL ROGER ENSELME

Gérant - né(e) en 1966

JEREMY JEAN-MICHEL ENSELME

Gérant - né(e) en 2001

LAURENT HUBERT ENSELME

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 116
Voie terrain: IMPASSE DE LA GRAND'RAIE
Localité terrain: ROMAGNIEU
Commune source: 38343
SIREN demandeur: 344253695
SIRET demandeur: 34425369500011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: AOSTE
Code postal demandeur: 38490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2026-01
Prise en compte ouverture chantier: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 15/01/2026
Date réelle d’ouverture chantier: 16/01/2026
Type de service public: Non rempli

Romagnieu, Isère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²