Permis de construire Travaux terminés

01720718E0015

Nouvelle construction

Loix / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHEMIN ""LES POILVENT"" LES SIMAILLAUD LOIX 17111

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

474 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.038 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

31/07/2019

Décision

31/07/2019

Début chantier

27/09/2022

Fin travaux

20/09/2023

Localisation

Commune: Loix (17207)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17111
Adresse: CHEMIN ""LES POILVENT"" LES SIMAILLAUD LOIX 17111

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	474 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	474 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMAINE ARICA
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZA 151

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMAINE ARICA

SIREN 844109991

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARINE HOUTTEMONNE

Gérant - né(e) en 1990

SIMON JEAN DOMINIQUE PITOIZET

Gérant - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN ""LES POILVENT""
Lieu-dit terrain: LES SIMAILLAUD
Localité terrain: LOIX
Commune source: 17207
SIREN demandeur: 844109991
SIRET demandeur: 84410999100019
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LOIX
Code postal demandeur: 17111
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 31/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 27/09/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 20/09/2023
Type de service public: Non rempli

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