Permis de construire Autorisé

0383481510007

Nouvelle construction

Ruy Montceau / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse IMPASSE DE LA VIEILLE BORN RUY MONTCEAU 38300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

326 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

915 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

29/06/2015

Décision

29/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ruy Montceau (38348)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38300
Adresse: IMPASSE DE LA VIEILLE BORN RUY MONTCEAU 38300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	163 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	163 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI C.S.B.J.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AH 46

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI C.S.B.J.

SIREN 438852790

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMELIE CORINNE ALEXANDRA DESSAINTJEAN (JULLIEN)

Gérant - né(e) en 1992

JEAN-MICHEL GABRIEL PIERRE JULLIEN

Gérant - né(e) en 1969

Autre

824528418

SIREN 824528418

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE DE LA VIEILLE BORN
Localité terrain: RUY MONTCEAU
Commune source: 38348
SIREN demandeur: 438852790
SIRET demandeur: 43885279000015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT SORLIN DE MORESTEL
Code postal demandeur: 38510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 29/06/2015
Type de service public: Non rempli

Ruy-Montceau, Isère

Transformation avec extension de surface

Logements : 7 Surface : 253 m²