Permis de construire Travaux terminés

09403820W1050

Nouvelle construction

L'hay-Les-Roses / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 96 A RUE GABRIEL PERI L'HAY-LES-ROSES 94240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.413 m²

Surface démolie

240 m²

Surface du terrain

825 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/04/2021

Décision

21/04/2021

Début chantier

19/09/2022

Fin travaux

13/09/2024

Localisation

Commune: L'hay-Les-Roses (94038)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94240
Adresse: 96 A RUE GABRIEL PERI L'HAY-LES-ROSES 94240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 240 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 240 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	240 m²	1.314 m²	240 m²	0 m²
Locaux	0 m²	99 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 23
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 23
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA ROSERAIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0B 112
Parcelle 2: 0B 166

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA ROSERAIE

SIREN 900333956

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

ARBEY IMMOBILIER

SIREN 315029520

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE SPANDONIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

JEAN-PHILIPPE HOREN

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1965

DANIEL ARBEY

Directeur Général - né(e) en 1940

LAURENCE MARIE CLAIRE ARBEY

Directeur général délégué - né(e) en 1969

THIERRY ANDRE RAYMOND ARBEY

Directeur général délégué - né(e) en 1965

Président de SAS

497788489

SIREN 497788489

Gérant et associé indéfiniment responsable

CITIC

SIREN 450609060

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN VIDAL

Directeur Général - né(e) en 1967

Président de SAS

497788489

SIREN 497788489

Commissaire aux comptes titulaire

501611602

SIREN 501611602

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 96 A
Voie terrain: RUE GABRIEL PERI
Localité terrain: L'HAY-LES-ROSES
Commune source: 94038
SIREN demandeur: 900333956
SIRET demandeur: 90033395600028
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE KREMLIN-BICETRE
Code postal demandeur: 94270
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 21/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 19/09/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 13/09/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 23
Type d’annexe: Pas d’annexe

L'hay-Les-Roses, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 199 m²