Permis de construire Travaux terminés

02754313F0002

Nouvelle construction

Saint-Georges-Motel / Eure / Normandie

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Adresse 8BIS RTE DE MARCILLY SAINT-GEORGES-MOTEL 27710

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

67 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.420 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

29/05/2013

Décision

29/05/2013

Début chantier

01/07/2013

Fin travaux

17/05/2014

Localisation

Commune: Saint-Georges-Motel (27543)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27710
Adresse: 8BIS RTE DE MARCILLY SAINT-GEORGES-MOTEL 27710

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	115 m²	0 m²
Locaux	126 m²	67 m²
Commerce	126 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: O P'TIT PLAISIR
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 0A 1812
Parcelle 2: 0A 1813
Parcelle 3: 0A 2221

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

O P'TIT PLAISIR

SIREN 519785901

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIE KVASNYUK (VOUILLE)

Gérant - né(e) en 1992

YEVHENIY KVASNYUK (KVASNYUK)

Gérant - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8BIS
Voie terrain: RTE DE MARCILLY
Localité terrain: SAINT-GEORGES-MOTEL
Commune source: 27543
SIREN demandeur: 519785901
SIRET demandeur: 51978590100017
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: SAINT-GEORGES-MOTEL
Code postal demandeur: 27710
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 29/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 17/05/2014
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/11/2013