Permis de construire Autorisé

0691432300017

Nouvelle construction

Neuville-Sur-Saone / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 53 CHEMIN DE PARENTY NEUVILLE-SUR-SAONE 69250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.180 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.191 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

31/01/2024

Décision

31/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Neuville-Sur-Saone (69143)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69250
Adresse: 53 CHEMIN DE PARENTY NEUVILLE-SUR-SAONE 69250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	590 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	590 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONTAINES-RILLIEUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AI 307
Parcelle 2: AI 326
Parcelle 3: AI 327

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONTAINES-RILLIEUX

SIREN 511629990

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALBERT-JEAN BARAZA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

ANNE-LAURE HERMANN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

ARNAUD FRANCOIS MONIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

CHRISTOPHE REBOUD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

CLARA CLAUDE ANASTASIA NOELLE CHAPLAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

ERIC BRESSON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

GUILLAUME GEORGES LOUIS FRANCOIS RENOSI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

JULIEN BERNARD NICOLAS RAMBAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

LAURE ELODIE HERMITTE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

LAURENT POURRIOL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

LOUIS PERRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

MARINE OLIVIA NATHALIE MARIE BILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

MYRIAM EMIN (HARMEL)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

NICOLAS FRANCOIS CHRISTIAN GIROUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

PASCAL GARCIA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

PAUL-HENRI HIMPENS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

PERRINE GENEVIEVE LOUISE MARIE MANCHEC-POILBLANC (MANCHEC)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

ROMAIN BOUTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

SEBASTIEN CHOMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

STEFANIA PROT (PROIETTI)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: CHEMIN DE PARENTY
Localité terrain: NEUVILLE-SUR-SAONE
Commune source: 69143
SIREN demandeur: 511629990
SIRET demandeur: 51162999000017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FONTAINES SUR SAONE
Code postal demandeur: 69270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 31/01/2024
Type de service public: Santé

Neuville-Sur-Saône, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 19 m²