Permis de construire Autorisé

00126113V0003

Nouvelle construction

Monthieux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 900 RTE DE BREVONNE MONTHIEUX 01390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.253 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

25/10/2013

Décision

25/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Monthieux (01261)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01390
Adresse: 900 RTE DE BREVONNE MONTHIEUX 01390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	130 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.047 m²	4 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.047 m²	4 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 809
Parcelle 2: C 338
Parcelle 3: C 337

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 900
Voie terrain: RTE DE BREVONNE
Localité terrain: MONTHIEUX
Commune source: 01261
Localité demandeur: MACON
Code postal demandeur: 71000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 25/10/2013
Type de service public: Non rempli

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