Permis de construire Chantier commencé

08834917H0006

Nouvelle construction

Plainfaing / Vosges / Grand Est

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Adresse 4 RUE DE LA MEURTHE PLAINFAING 88230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

317 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/05/2017

Décision

18/05/2017

Début chantier

04/02/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plainfaing (88349)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88230
Adresse: 4 RUE DE LA MEURTHE PLAINFAING 88230

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	317 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 4
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA HLM LE TOIT VOSGIEN
Code juridique demandeur: 5546
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: E 3344

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SA HLM LE TOIT VOSGIEN

SIREN 505580092

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID ALAIN DANIEL VALENCE

Administrateur - né(e) en 1981

EVELYNE ELISE PIERRETTE THIEBAUT (SOMMACAL)

Administrateur - né(e) en 1946

FRANCK MARTIAL PATTIN

Administrateur - né(e) en 1965

FRANCOISE DANIELE LEGRAND (LAFFON)

Administrateur - né(e) en 1955

FREDERIC CLAUDE RICHARD

Administrateur - né(e) en 1968

JACQUELINE MARIE THIRION (PRANG)

Administrateur - né(e) en 1942

PATRICIA MARIE JEANNE FONDERFLICK

Administrateur - né(e) en 1968

ROBIN ORDRENNEAU

Administrateur - né(e) en 1997

SALVATORE ARENA

Administrateur - né(e) en 1946

ANNE CHRISTINE FRERE (CHIPOT)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

PATRICK OLIVIER ANDRE SCHMITT

Directeur Général - né(e) en 1967

BRUNO EDMOND RENE TOUSSAINT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

JEAN-MARC HENRI GREMMEL

Vice-Président - né(e) en 1949

Société liée

330119694

SIREN 330119694

Société liée

421001421

SIREN 421001421

Société liée

ORCOM CFGS AUDIT

SIREN 494334329

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

433388790

SIREN 433388790

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE DE LA MEURTHE
Localité terrain: PLAINFAING
Commune source: 88349
SIREN demandeur: 505580092
SIRET demandeur: 50558009200060
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: SAINT DIE DES VOSGES
Code postal demandeur: 88100
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 18/05/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 04/02/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Pas d’annexe

Plainfaing, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²