Permis de construire Autorisé

0742362600045

Nouvelle construction

Saint Gervais Les Bains / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DES CRETES MONT D'ARBOIS SAINT GERVAIS LES BAINS 74170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

11 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/04/2026

Autorisation

15/05/2026

Décision

15/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Gervais Les Bains (74236)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74170
Adresse: ROUTE DES CRETES MONT D'ARBOIS SAINT GERVAIS LES BAINS 74170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	11 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	11 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE DES TELEPORTES BETTEX MONT D'ARBOIS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0G 2864

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES CRETES
Lieu-dit terrain: MONT D'ARBOIS
Localité terrain: SAINT GERVAIS LES BAINS
Commune source: 74236
SIREN demandeur: 351484811
SIRET demandeur: 35148481100010
Code APE demandeur: 49.39C
Localité demandeur: ST GERVAIS LES BAINS
Code postal demandeur: 74170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 21/04/2026
Date réelle d’autorisation: 15/05/2026
Type de service public: Non rempli

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