Permis de construire Travaux terminés

05910712A0020

Nouvelle construction

Bray-Dunes / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE DES NEGOCIANTS BRAY-DUNES 59123

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.422 m²

Surface démolie

173 m²

Surface du terrain

636 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/03/2016

Autorisation

16/07/2013

Décision

16/07/2013

Début chantier

01/09/2014

Fin travaux

10/03/2016

Localisation

Commune: Bray-Dunes (59107)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59123
Adresse: RUE DES NEGOCIANTS BRAY-DUNES 59123

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 173 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 173 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.422 m²	0 m²	0 m²
Locaux	173 m²	0 m²	173 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 39
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 39
Démolis: 0
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 33
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAS LE DOMAINE SAUVAGE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AC 538
Parcelle 2: AC 540

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS LE DOMAINE SAUVAGE

SIREN 448678227

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES NEGOCIANTS
Localité terrain: BRAY-DUNES
Commune source: 59107
SIREN demandeur: 448678227
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: BRAY-DUNES
Code postal demandeur: 59123
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 10/03/2016
Date réelle d’autorisation: 16/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 39
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -