Permis de construire Travaux terminés

03424415M0017

Nouvelle construction

St Bres / Hérault / Occitanie

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Adresse ZAC DE CANTAUSSEL LOT B12 ST BRES 34670

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.794 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.682 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/09/2015

Décision

24/09/2015

Début chantier

14/11/2016

Fin travaux

27/11/2018

Localisation

Commune: St Bres (34244)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34670
Adresse: ZAC DE CANTAUSSEL LOT B12 ST BRES 34670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.794 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 51
Individuels créés: 51
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 28
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAINT BRICE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 707

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAINT BRICE

SIREN 810444893

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PATRICK ANDRE HENRI GABRIEL BROUILLARD

Gérant - né(e) en 1960

Autre

SARL VESTIA IMMOBILIER

SIREN 794166165

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PATRICK ANDRE HENIR GABRIEL BROUILLARD

Président de SAS - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes titulaire

BMA AUDIT

SIREN 504087453

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDDY VERDEAUX

Gérant - né(e) en 1973

JEAN-YVES BALDIT

Gérant - né(e) en 1964

THOMAS GIL VILLESSECHE

Gérant - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes suppléant

BMA EXPERTS

SIREN 538137431

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-YVES PAUL BALDIT

Président de SAS - né(e) en 1964

Autre

VESTIA INNOV

SIREN 394246623

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PATRICK ANDRE HENRI GABRIEL BROUILLARD

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DE CANTAUSSEL
Lieu-dit terrain: LOT B12
Localité terrain: ST BRES
Commune source: 34244
SIREN demandeur: 810444893
SIRET demandeur: 81044489300012
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34265
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 14/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 27/11/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 51
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Bres, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²