Permis de construire Travaux terminés

00138019D0004

Nouvelle construction

Saint Nizier Le Bouchoux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMI DE JASSANS SAINT NIZIER LE BOUCHOUX 01560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

10 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.507 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

12/03/2019

Décision

12/03/2019

Début chantier

07/09/2019

Fin travaux

17/10/2019

Localisation

Commune: Saint Nizier Le Bouchoux (01380)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01560
Adresse: CHEMI DE JASSANS SAINT NIZIER LE BOUCHOUX 01560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	10 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DE ST NIZIER BOUCHOUX
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZV 79
Parcelle 2: ZV 78

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DE ST NIZIER BOUCHOUX

SIREN 779376813

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD MALIN

Administrateur - né(e) en 1957

GEORGES FAUSSURIER

Administrateur - né(e) en 1959

GILLES JEAN-CLAUDE LAMBERET

Administrateur - né(e) en 1958

JEAN VELON

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN-LUC ELIE ALBERT CHAUTARD

Administrateur - né(e) en 1969

JEAN-MARIE RIGAUD

Administrateur - né(e) en 1968

PHILIPPE RENE PARNALAND

Administrateur - né(e) en 1973

ROGER PAUL BOURCET

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Administrateur

387745706

SIREN 387745706

Administrateur

421579202

SIREN 421579202

Administrateur

751124504

SIREN 751124504

Administrateur

GAEC DE BEROUDE

SIREN 423186428

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC DIDIER LONG

Gérant - né(e) en 1967

SYLVIE LONG (GAGNARD)

Gérant - né(e) en 1965

Administrateur

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT MATRIGNAT

SIREN 339943516

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE LAURENT BASSET

Gérant - né(e) en 1970

JULES VINCENT BASSET

Membre non salarié participant aux travaux - né(e) en 1998

Administrateur

PARNALAND

SIREN 801288184

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE RENE PARNALAND

Gérant - né(e) en 1973

SANDRINE CECILE PARNALAND (MEUNIER)

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DE JASSANS
Localité terrain: SAINT NIZIER LE BOUCHOUX
Commune source: 01380
SIREN demandeur: 779376813
SIRET demandeur: 77937681300019
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: SAINT-NIZIER LE BOUCHOUX
Code postal demandeur: 01560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 12/03/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 07/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 17/10/2019
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/02/2019