Permis de construire Chantier commencé

08516318C0035

Nouvelle construction

Noirmoutier-En-L'ile / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 9 ALL DE CHAILLOT NOIRMOUTIER-EN-L'ILE 85330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

25 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.788 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/09/2018

Décision

04/09/2018

Début chantier

01/04/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noirmoutier-En-L'ile (85163)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85330
Adresse: 9 ALL DE CHAILLOT NOIRMOUTIER-EN-L'ILE 85330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.013 m²	25 m²
Commerce	1.013 m²	25 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MICHEL ANGE ARTHUS-BERTRAND
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BK 1065

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: ALL DE CHAILLOT
Localité terrain: NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
Commune source: 85163
SIREN demandeur: 752804070
SIRET demandeur: 75280407000023
Code APE demandeur: 64.30Z
Localité demandeur: PALAISEAU
Code postal demandeur: 91120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 04/04/2018