Permis de construire Autorisé

0383101520009

Transformation avec diminution de surface

Polienas / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LA ROCHE POLIENAS 38210

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

1.424 m²

Surface du terrain

760 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

26/10/2015

Décision

26/10/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Polienas (38310)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38210
Adresse: LA ROCHE POLIENAS 38210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.424 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 712 m²
Agricole démoli: 712 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	760 m²	712 m²	48 m²	48 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	760 m²	712 m²	48 m²	48 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0E 123

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA ROCHE
Localité terrain: POLIENAS
Commune source: 38310
Localité demandeur: POLIENAS
Code postal demandeur: 38210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 26/10/2015
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2016