Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
05128724S0022
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
Non renseigné
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
24/10/2024
Décision
24/10/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Epernay (51287)
- Département
- Marne (51)
- Région
- Grand Est (44)
- Code postal
- 51200
- Adresse
- Non renseigné
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 307 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 307 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 307 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 155 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- M H C S
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
HERVE ROGER EUGENE BRIFFOTEAUX
Administrateur - né(e) en 1967
FRÉDÉRIC CLAUDE DUFOUR
Directeur général délégué - né(e) en 1962
JEAN-JACQUES GUIONY
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1961
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ACHOUR MESSAS
Directeur Général - né(e) en 1976
ALAIN CHAVANCE
Directeur Général - né(e) en 1971
VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)
Directeur Général - né(e) en 1969
ARIANE MIGNON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
CHRISTOPHE TALLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
DOMINIQUE MULLER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
EVE MARTINEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986
FLORENCE PAGE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983
FLORENT ROHLES
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
LAURENT INARD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARINE CAMBOLIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976
OLIVIER LENEL
Président du directoire - né(e) en 1968
Administrateur
MOET HENNESSY (MOET HENNESSY - ESTATES & WINES - MOET HENNESSY WINE ESTATES - CHANDON ESTATES)
SIREN 338228414
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-JACQUES GUIONY
Président de SAS - né(e) en 1961
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHARLES DELAPALME
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1973
Administrateur
MOET HENNESSY (MOET HENNESSY - ESTATES & WINES - MOET HENNESSY WINE ESTATES - CHANDON ESTATES)
SIREN 338228414
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-JACQUES GUIONY
Président de SAS - né(e) en 1961
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Commune source
- 51287
- SIREN demandeur
- 509553459
- SIRET demandeur
- 50955345900033
- Code APE demandeur
- 64.20Z
- Localité demandeur
- EPERNAY
- Code postal demandeur
- 51200
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 24/10/2024
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
05128724S0005
Hautvillers, Marne
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 2.640 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
05128724S0020
Hautvillers, Marne
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 210 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
05128724S0004
Hautvillers, Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
05128724S0017
Hautvillers, Marne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 34 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
05128724S0002
Hautvillers, Marne
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 132 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
05128717S0010
Hautvillers, Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
05128717S0002
Hautvillers, Marne
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 126 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
05128714S0001
Hautvillers, Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 59 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
05128721S0002
Hautvillers, Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 285 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0512872500003
Hautvillers, Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
05128725S0001
Hautvillers, Marne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1.354 m2