Permis de construire Chantier commencé

0422182300088

Transformation sans extension ni diminution de surface

Saint-Etienne / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 16 RUE BOURGNEUF SAINT-ETIENNE 42000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

418 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/09/2024

Autorisation

21/09/2023

Décision

21/09/2023

Début chantier

26/02/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Etienne (42218)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42000
Adresse: 16 RUE BOURGNEUF SAINT-ETIENNE 42000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	150 m²	0 m²	0 m²	150 m²	150 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 3
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MRC
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AO 69

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE BOURGNEUF
Localité terrain: SAINT-ETIENNE
Commune source: 42218
SIREN demandeur: 913688776
SIRET demandeur: 91368877600016
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: MARSEILLE 02
Code postal demandeur: 13002
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-09
Prise en compte ouverture chantier: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 10/09/2024
Date réelle d’autorisation: 21/09/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 26/02/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

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0422182300055

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 3 Surface : 33 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 30/03/2023

0422182300097

Saint-Etienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/05/2023

0422182300056

Saint-Etienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/10/2023

0422182300086

Saint-Etienne, Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : 4 Surface : 138 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/10/2023

0422182300093

Saint-Etienne, Loire

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 48 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/09/2023

0422182300091

Saint-Etienne, Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 66 m²

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Mis à jour ce mois-ci 14/09/2023

0422182300094

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 45 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/08/2023

0422182300079

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 130 m²

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Logements : 6 Surface : 0 m²

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Logements : 2 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 9 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²