Permis d amenager Travaux terminés

06735015V0001

Non renseigné

Oberschaeffolsheim / Bas-Rhin / Grand Est

Exporter PDF

Adresse RD 45 OBERSCHAEFFOLSHEIM 67203

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

23.552 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/12/2015

Décision

10/12/2015

Début chantier

06/02/2017

Fin travaux

04/10/2019

Localisation

Commune: Oberschaeffolsheim (67350)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67203
Adresse: RD 45 OBERSCHAEFFOLSHEIM 67203

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV COTO
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 03 1
Parcelle 2: 03 2
Parcelle 3: 03 3

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC COTO

SIREN 814221453

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

COGEDIM EST

SIREN 419461546

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

ALTAREA PROMOTION MANAGEMENT

SIREN 450042338

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN PEMEZEC

Directeur général délégué - né(e) en 1981

LAURENCE BEARDSLEY (JACQUET)

Directeur général délégué - né(e) en 1966

MATTHIEU MAYER

Directeur général délégué - né(e) en 1985

VINCENT EGO

Président de SAS - né(e) en 1961

Associé indéfiniment et solidairement responsable

COGEDIM

SIREN 054500814

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT EGO

Directeur Général - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG ET AUTRES

SIREN 438476913

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GALLEZOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Associé indéfiniment responsable

EDIFISS

SIREN 421435942

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO BENI

Président de SAS - né(e) en 1960

Associé indéfiniment responsable

TOPAZE PROMOTION

SIREN 488174848

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID BOUR

Directeur Général - né(e) en 1981

ROMUALD AUBRY

Directeur Général - né(e) en 1973

BRUNO BENI

Président de SAS - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes suppléant

790659098

SIREN 790659098

Commissaire aux comptes titulaire

822621561

SIREN 822621561

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RD 45
Localité terrain: OBERSCHAEFFOLSHEIM
Commune source: 67350
SIREN demandeur: 814221453
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: STRASBOURG
Code postal demandeur: 67100
Prise en compte autorisation: 2015-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 06/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 04/10/2019

Oberschaeffolsheim, Bas-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 149 m²