Permis de construire Travaux terminés

0543712100011

Nouvelle construction

Moineville / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 8 RUE MICHEL DINET LOT. LE KINCHAMPS MOINEVILLE 54580

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.209 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.599 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2022

Autorisation

24/01/2022

Décision

24/01/2022

Début chantier

01/09/2022

Fin travaux

12/11/2024

Localisation

Commune: Moineville (54371)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54580
Adresse: 8 RUE MICHEL DINET LOT. LE KINCHAMPS MOINEVILLE 54580

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.209 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 17
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MEURTHE ET MOSELLE HABITAT
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZC 400

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MEURTHE ET MOSELLE HABITAT (MMH)

SIREN 783329774

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN HUMBERT

Administrateur - né(e) en 1940

ANABELLE MARIE CHRISTINE AVRIL (BELON)

Administrateur - né(e) en 1975

ANNE-MARIE MARTIN (LAQUET)

Administrateur - né(e) en 1939

BENJAMIN BRAULIO

Administrateur - né(e) en 1979

BENOIT BELLUSSI

Administrateur - né(e) en 1959

BERNARD FREDERIC BERTELLE

Administrateur - né(e) en 1965

BERTRAND KLING

Administrateur - né(e) en 1967

CATHERINE JACQUELINE BOURSIER-MOUGENOT (BOUE)

Administrateur - né(e) en 1953

CATHERINE KRIER (CAUSERO)

Administrateur - né(e) en 1963

DENIS JEAN VALLINETTI

Administrateur - né(e) en 1958

DENIS KIEFFER

Administrateur - né(e) en 1966

EVELYNE GAREAUX (MALLICK)

Administrateur - né(e) en 1951

FRANCINE AUBRY BEGIN (BEGIN)

Administrateur - né(e) en 1964

GAELLE PERRAUDIN (SANGOUARD)

Administrateur - né(e) en 1978

GERARD GILBERT ALAIN GUERBER

Administrateur - né(e) en 1954

HENRY LEMOINE

Administrateur - né(e) en 1957

JEAN-PAUL LACRESSE

Administrateur - né(e) en 1947

JEAN-PAUL MONIN

Administrateur - né(e) en 1951

JEAN-PIERRE MINELLA

Administrateur - né(e) en 1947

JOSEPH JAGER

Administrateur - né(e) en 1942

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE MICHEL DINET
Lieu-dit terrain: LOT. LE KINCHAMPS
Localité terrain: MOINEVILLE
Commune source: 54371
SIREN demandeur: 783329774
SIRET demandeur: 78332977400161
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: NANCY
Code postal demandeur: 54010
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2022-01
Prise en compte ouverture chantier: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/09/2022
Date réelle d’autorisation: 24/01/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 12/11/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type d’annexe: Pas d’annexe

Moineville, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 123 m²