Permis de construire Autorisé

0385372410002

Nouvelle construction

La Verpilliere / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 673 CHEMIN DU PREMIER GUA LA VERPILLIERE 38290

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.225 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.126 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

22/03/2024

Décision

22/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Verpilliere (38537)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38290
Adresse: 673 CHEMIN DU PREMIER GUA LA VERPILLIERE 38290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	134 m²	2.225 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 20
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 15
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV DU GUA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AD 188
Parcelle 2: AD 190
Parcelle 3: AD 191

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 673
Voie terrain: CHEMIN DU PREMIER GUA
Localité terrain: LA VERPILLIERE
Commune source: 38537
SIREN demandeur: 953219441
SIRET demandeur: 95321944100011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: RUY-MONTCEAU
Code postal demandeur: 38300
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 22/03/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 20
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

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