Declaration prealable Autorisé

04933316A0014

Nouvelle construction

Seiches-Sur-Le-Loir / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse IMP DE BEAULIEU ZA LA SUZEROLLE SEICHES-SUR-LE-LOIR 49140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/06/2016

Décision

21/06/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Seiches-Sur-Le-Loir (49333)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49140
Adresse: IMP DE BEAULIEU ZA LA SUZEROLLE SEICHES-SUR-LE-LOIR 49140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	8 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	8 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SI ENERGIES DE MAINE ET LOIRE
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: YB 320

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMP DE BEAULIEU
Lieu-dit terrain: ZA LA SUZEROLLE
Localité terrain: SEICHES-SUR-LE-LOIR
Commune source: 49333
SIREN demandeur: 254901309
SIRET demandeur: 25490130900032
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: ANGERS
Code postal demandeur: 49000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 21/06/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

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