Permis de construire Autorisé

04218917L0015

Nouvelle construction

Roche La Moliere / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ZA CHARLES CHANA RUE DES HAVEUSES ROCHE LA MOLIERE 42230

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.223 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.458 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

13/09/2017

Décision

13/09/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roche La Moliere (42189)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42230
Adresse: ZA CHARLES CHANA RUE DES HAVEUSES ROCHE LA MOLIERE 42230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.223 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MR PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BL 332
Parcelle 2: BH 71

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MR PROMOTION

SIREN 819615535

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN HENRI GERARD BEAUFILS

Président de SAS - né(e) en 1980

Commissaire aux comptes titulaire

322433186

SIREN 322433186

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ZA CHARLES CHANA RUE DES HAVEUSES
Localité terrain: ROCHE LA MOLIERE
Commune source: 42189
SIREN demandeur: 819615535
SIRET demandeur: 81961553500013
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: VEAUCHE
Code postal demandeur: 42340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/09/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/01/2018